Accueil Mentions Légales
PDF Imprimer Envoyer

Propriétaire du site internet :

SAS CONSTRUCTIONS REBOURS
Z.I. du Pigeon Blanc
35640 MARTIGNE FERCHAUD
02 99 47 82 51
SIRET :

Directeur de publication :
MICKAEL REBOURS

 

Réalisation et Hébergement du site internet :

Network Informatique

 

Réalisation charte graphique :

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Arnaud Keraudy

 

Avertissements légaux :

Droits de propriéte intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriéte intellectuelle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété des Constructions Rebours. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou integrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord péealable et écrit des Constructions Rebours, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriete intellectuelle.

Données personnelles et droit des internautes
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires est toujours signalé.

Utilisation des données personnelles
Constructions Rebours ne revend pas ses informations et tient au respect de la confidentialité de ses données. Vos informations (email etc.) ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

 

Droit des internautes : modification, rectification, suppression

Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Constructions Rebours, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, completées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à

contact@constructions-rebours.com Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


Clause attributive de compétence
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Francais seront seuls compétents.

Liens hypertextes externes
Les liens mis en place depuis le site constructions-rebours vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité des Constructions Rebours notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Les Constructions Rebours ne sont pas responsables des liens hypertextes susceptibles de pointer sur leur site. Ils interdisent la mise en place de tels liens sans leur accord préalable écrit.